Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS FEUILLATTE
SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BOULEUSE

Numéro de dépôt :
1036404
Date de dépôt :
19/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NICOLAS FEUILLATTE

Déposée le 19 décembre 1977 par SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BOULEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NICOLAS FEUILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BOULEUSE, domicilié(e) BOULEUSE près Reims (Marne) - France.

La marque NICOLAS FEUILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NICOLAS FEUILLATTE est expirée depuis le 19 décembre 1987.

SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BOULEUSE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLAS FEUILLATTE


SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BOULEUSE - BOULEUSE près Reims (Marne) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Inscription le 17 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60278 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription - Transmission de propriété n°16962 - Publication au BOPI

Vins de provenance Francaise à savoir Champagne.